Chacun d'entre nous sait que la durée normale du travail est de huit heures par jour, mais qu'elle peut être prolongée jusqu'à dix heures. Dans ce cas, un équilibre doit être trouvé dans les 24 mois suivants afin que ce temps soit compensé.
les employés ont droit à une pause de 30 minutes pour une durée de travail comprise entre six et neuf heures. Pour une durée de travail supérieure à neuf heures, une pause d'au moins 45 minutes doit être accordée. Une pause ou un temps de repos d'au moins onze heures doit être prévu avant le début de la journée de travail suivante. Il existe toutefois une exception, qui était possible jusqu'au 31 juillet 2020 sur la base du règlement Covid-19 sur le temps de travail. Cette exception définie par la loi permet de prolonger la durée quotidienne du travail jusqu'à 12 heures. La durée hebdomadaire ne doit toutefois pas dépasser 60 heures. En outre, le temps de repos entre les jours peut être réduit à 9 heures. Ce temps doit toutefois être compensé dans un délai de quatre semaines. On peut se demander si cela apporte vraiment une valeur ajoutée et a un effet positif sur les salariés.
À ce jour, il n'existe aucune obligation générale pour les salariés de documenter leur temps de travail.
Une question intéressante se pose toutefois : comment l'employeur peut-il vérifier que les horaires de travail sont respectés lorsque les employés travaillent à domicile ? Il est difficile pour l'employeur de se faire une idée de la situation s'il ne peut pas la constater par lui-même. Tout simplement parce qu'il existe deux possibilités : soit le salarié déclare avoir travaillé plus que ce qu'il a réellement fait, soit il travaille trop. C'est pourquoi il est très judicieux de déléguer la surveillance du temps de travail. Une surveillance ou des contrôles réguliers doivent néanmoins être effectués. Il est particulièrement utile et important pour l'employeur d'introduire un tel contrôle du temps de travail pour les employés qui travaillent à domicile.
Ce cas marque-t-il la fin de la confiance ?
Les avis divergent largement sur la question de savoir si ce « contrôle » supprime complètement la confiance. Le temps de travail basé sur la confiance signifie simplement qu'un certain nombre d'heures doit être effectué au cours d'une période donnée. L'employé est libre d'organiser et de répartir ces heures comme il le souhaite.
Les déplacements professionnels comptent-ils comme temps de travail ?
Quel temps est considéré comme temps de travail lors d'un déplacement professionnel ? La règle suivante s'applique ici : si le travail est effectué pendant un déplacement professionnel, ce temps est également considéré comme temps de travail. La question se pose toutefois pour les périodes pendant lesquelles le salarié ne travaille pas, mais ne peut pas organiser son temps libre comme il le souhaite du simple fait de son absence de son domicile. Dans le cas des déplacements en transports publics, par exemple, si ce temps n'est pas considéré comme une activité professionnelle, il doit être séparé du temps de travail. Il en va autrement pour les trajets en voiture. Dans ce cas, le salarié doit conduire lui-même le véhicule, ce qui est donc considéré comme du temps de travail.
